Qu’est-ce que la Démarche qualité ?
La démarche qualité est un « ensemble de procédures mises en œuvre dans le but d’installer un système de gestion de la qualité, de manière à tendre vers une amélioration continue des processus internes à l’entreprise » (https://www.vocabulaire-medical.fr/encyclopedie/203-demarche-qualite-gestion-des-risques).
La démarche qualité est obligatoire, au sein de tous les établissements de santé, depuis 1998. (Ordonnance no 96-346 du 24 avril 1996 portant réforme de l’hospitalisation publique et privée). Cette démarche est initiée de longue date dans nos services.
La Démarche qualité à la SHMA
A la SHMA, la démarche qualité constitue une fonction support structurée (compétences et instances spécifiques), pérenne, participative, efficiente et adaptée à la dimension de la SHMA. Cette démarche, qui se veut vivante, est évaluée et communiquée de manière simple, diversifiée et régulière et s’appuie sur des méthodes et des outils validés .
La SHMA a toujours fait en sorte que cette démarche soit rigoureuse, ancrée dans la pratique, au bénéfice des patients et des professionnels.
Les professionnels de la SHMA soucieux d’apporter la meilleure prise en charge possible aux patients ont définis les thèmes prioritaires suivants :
- La bientraitance et le respect des droits des patients,
- La qualité de l’accueil et des soins,
- La prise en charge spécifique pour chaque patient,
- L’évaluation de la douleur des patients,
- La sécurisation du circuit du médicament.
L’organisation de la démarche est structurée comme suit :
Cette organisation permet l’élaboration d’un programme d’actions annuel pour répondre à des objectifs d’amélioration, formalisés dans la Politique Qualité de la SHMA. Chaque groupe de travail/ instance est conduit(e) par un pilote et un copilote. La démarche est coordonnée par la Commission Qualité Sécurité des Soins (CoQaSS). La démarche est placée sous la responsabilité du président(e) de Commission Médicale d’Etablissement (CME).
Les objectifs de la SHMA sont :
- Mettre en œuvre la Politique Qualité, en intégrant les nouveaux salariés
- Améliorer l’information sur les droits du patient
- Poursuivre l’informatisation du dossier patient
- Evaluer les prises en charge (Méthode patient traceur)
- Sécuriser le circuit du médicament
- Développer les relations partenariales et la communication externe
Une évaluation régulière de la démarche qualité de la SHMA par la Haute Autorité de Santé (HAS) est réalisée dans le cadre de la « certification » des établissements de santé.
Qu’est-ce que la « Certification » ?
La certification est « introduite au sein du système de santé français par l’ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996 portant réforme hospitalière, la certification des établissements de santé a pour objectif de porter une appréciation indépendante sur la qualité et la sécurité des soins dispensés. » (HAS, Manuel de certification, 2014). De 1998 à nos jours, plusieurs versions de certification se sont succédées, chacune donnant lieu à l’atteinte de nouveaux objectifs.
La « Certification » de la SHMA
La SHMA a fait l’objet de 4 « certifications » réglementaires depuis 2005 réalisées par la Haute Autorité de Santé (HAS).
La dernière certification a eu lieu en février 2018. En juin 2018, la HAS a certifié la SHMA en niveau A. (https://www.has-sante.fr/jcms/c_265769/fr/shma-hopital-de-jour)